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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESPATURE & FILS
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SPORTMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTMOD
DESPATURE & FILS S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1345479
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1996

Présentation de la marque SPORTMOD

Déposée le 6 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) DESPATURE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESPATURE & FILS domicilié(e) 21, rue de la Fosse-aux-Chênes, 59053 ROUBAIX; - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France.

La marque SPORTMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTMOD est expirée depuis le 6 mars 1996.

DESPATURE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : TWEEDIE , DIABLOTIN


DESPATURE & FILS S.A., (Société Anonyme) - 21, rue de la Fosse-aux-Chênes, 59053 ROUBAIX; - France


CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.